Charte Ethique

M.A.J Décembre 2017

Sommaire :

Sommaire :

1. CODE DE DÉONTOLOGIE DU CENTRE
2. Définition des engagements des personnes physiques et morales intervenant à titre professionnel
3. Rôle respectifs des intervenants et les usagers du centre :
4. Modalités de coordination
5. L’équipe de coordination :
6. Modalités d’accès du centre :
7. Modalités de partage de l’information
8. Engagements des signataires :

1. CODE DE DÉONTOLOGIE DU CENTRE

Notre code de déontologie est commun à l’ensemble des intervenants du Centre Khépri Santé.

Il cadre l’engagement de chacun des intervenants du Centre envers ses propres clients, leur profession respective et le public venant aux Centre. Ce code de déontologie est le garant de l’éthique professionnelle du Centre SophroKhepri.
Les activités du centre nécessitent une collaboration entre l’équipe de direction du centre, les

intervenants, les membres des différents comités de pilotage pour le bien-être des usagers.

Le Centre Khépri Santé est constitué d’intervenants (psychopraticiens, psychologues, coachs, formateurs, sophrologues, thérapeutes de thérapies brèves et de thérapies complémentaires, nutritionnistes, naturopathes, ostéopathes, les préventeurs ou intervenants sur les risques psychosociaux). L’objectif principal est de faire que tous les intervenants travaillent ensemble, afin d’offrir un espace d’échanges de connaissances, de conseils, d’expériences pour améliorer et coordonner les bonnes pratiques, de mettre en place des comités de pilotage ou Comité de Responsabilité Sociale® et de développer le partage d’informations.

2. Définition des engagements des personnes physiques et morales intervenant à titre professionnel

Le but Centre est :

De faciliter l’installation ou l’exercice du métier de chacun des intervenants

De développer une approche pluridisciplinaire du diagnostic des risques psychosociaux, des

soins, de l’accompagnement individuel ou collectif, pour les particuliers ou les entreprises.

De s’engager à ne pas se substituer aux médecins et leur relayer les patients dont les pathologies

sont hors champs

D’éviter l’isolement des patients

D’améliorer la qualité de vie au travail

De promouvoir le mieux-être par la formation et l’information pour des professionnels de

santé et les entreprises grâce à des réunions, courriers…

De faciliter la mise en place de recommandations diagnostiques et thérapeutiques

De favoriser les échanges et le recueil des données dans un but de recherche et de participation

éventuels à des protocoles thérapeutiques.

De travailler en collaboration avec les professionnels de santé médicaux et paramédicaux

D’observer cette charte et ses statuts

De déclarer les conflits d’intérêts

De ne pas avoir un comportement qui nuise à la bonne marche du centre.

3. Rôle respectifs des intervenants du Centre :

• Article 1

Les intervenants du Centre Khépri Santé s’engagent à affirmer l’égalité entre les personnes et à en

respecter l’originalité et la dignité.

• Article 2

Les intervenants s’engagent à interdire toute propagande ou prosélytisme religieux ou idéologique au

sein du Centre ou autres lieux d’intervention. Ils s’engagent à lutter contre toutes les dérives sectaires

dont ils seraient témoins.

• Article 3

Les intervenants s’engagent à respecter et à protéger l’intégrité physique et psychique des personnes

sous leur responsabilité.

• Article 4

Tous Les intervenants du Centre s’engagent à respecter la confidentialité des informations collectées

durant les rendez-vous, accompagnements individuels ou collectifs.

• Article 5

Ils s’engagent à respecter et à faire respecter la législation en vigueur.

• Article 6

Afin de répondre au mieux aux attentes du public et aux évolutions de leur métier, les intervenants s’engagent à se former de façon permanente et régulière pour actualiser leurs savoirs et

leurs compétences et à être supervisés régulièrement dans leur pratique.

• Article 7

Les intervenants, de concert avec le Centre, s’engagent à diffuser des offres claires et

compréhensibles par le public. Ces offres doivent définir les modalités d’accompagnement, les

objectifs visés et les limites de leur pratique.

• Article 8

Les intervenants s’engagent à ne pas diffuser d’informations pouvant induire le public ou les médias

en erreur ou nuisant à l’image de la profession.

• Article 9

Les intervenants s’engagent à user de leur droit de rectification auprès des médias afin de contribuer

au sérieux des informations communiquées au public sur leur métier.

• Article 10

Les intervenants s’engagent à respecter les concepts et principes généraux du fonctionnement du

Centre. Ils s’engagent également à ne pas dénaturer ou amalgamer les différentes pratiques du Centre

et à ne présenter que la leur, veillant toujours à une information claire et compréhensible diffusées par le public.

• Article 11

Tout intervenant s’engage à respecter les limites de ses compétences et à orienter ses clients vers un

autre professionnel lorsque celui-ci nécessite un traitement ou une aide thérapeutique ne relevant pas

de ses compétences. Dans la mesure du possible, il lui roposera un confrère du Centre ou l’orientera vers son son médecin traitant.

• Article 12

Les intervenants s’engagent à ne pas se substituer aux professionnels de santé, à ne pas

prodiguer de diagnostic, à ne pas faire de prescriptions médicales et à ne pas interférer avec des traitements médicaux en cours.

• Article 13

Les intervenants, s’engagent à conserver leur éthique professionnelle quel que soit leur lieu d’exercice.

• Article 14

Les intervenants s’engagent à entretenir des relations confraternelles de respect et de courtoisie,

d’honnêteté et de bonne foi avec les autres intervenants du Centre.

• Article 15

Tout intervenant qui ne respecterait pas le présent code pourrait se voir exclu du centre.

4. Modalités de coordination

Les comités de coordination ont pour rôle de :

• Donner forme aux projets du centre
• Organiser des réunions entre les intervenants pour diffuser l’information et les expériences
• Établir des enquêtes de satisfaction pour analyser les intérêts du public
• Participer ou proposer des actions ou des initiatives au sein du Centre
• Veiller au respect des principes de protection de l’anonymat, du secret médical, du secret statistique et de la sécurisation des données et toutes les obligations prévues par la loi informatique et liberté

5. L’équipe de coordination :

Les membres :

L’équipe de direction de khépri Santé et les intervenants volontaires, adhérents du centre ou membres

des comités de pilotage ou du Comité de Responsabilité Sociale® (CRS). Sa composition est

fluctuante, adaptée aux activités du réseau des intervenants pour les conférences ou les stages de formation.

6. Modalités d’accès du centre :

L’accès au centre est libre pour toute personne ayant signé un contrat de réservation d’espaces de travail ou de salles en tant qu’intervenant et aux personnes bénéficiant de soins ou participant à des stages ou formations.

7. Modalités de partage de l’information dans les respects du secret professionnel et des règles déontologiques propres à chacun des acteurs :

Chaque intervenant s’engage à suivre les règles déontologiques propres à son domaine

d’actions professionnelles et à ne pas divulguer toute information concernant l’usager :

• Le dossier individuel est accessible à l’usager ou son représentant légal
• Les informations informatisées sont sécurisées
• L’archivage et l’information des données détenues par Khépri Santé a fait l’objet d’une

déclaration à la CNIL.

8. Engagements des signataires :

Les intervenants du centre s’engagent à respecter la charte

Charte portée à la connaissance des intervenants

La présente charte est évolutive, elle nécessitera éventuellement des ajustements successifs.